AccueilLe ComptoirFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Loi Loppsi 2, Article 32 ter A

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Farfanor

avatar
Féminin
Age : 26
Localisation : Au pays des chauves-souris
Emploi | Loisirs : Manger des nouilles chinoises
Humeur : Cool
Inscrit(e) le : 27/06/2009
Messages : 3794
Points WB : 130

MessageSujet: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Jeu 16 Déc - 14:42

L'article 32 Ter A de la Loi Loppsi 2, vise à rendre illicite tout mode de vie en habitat "précaire", c'est-à-dire camions, caravanes, yourtes etc... Toutes les personnes concernées se verront expulsées, et en cas de non-dénonciation de la part des maires, ceux-ci seront redevables d'une amende de 3750 €.

Citation :
Article 32 ter A (Version Sénat 1ère lecture, 10 septembre) avec (en italique) les nouveaux amendements :
I. - Lorsqu’une installation illicite en réunion sur un terrain appartenant à une personne publique ou privée en vue d’y établir des habitations comporte de graves risques pour la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques, le représentant de l’État dans le département, ou, à Paris, le préfet de police, peut mettre les occupants en demeure de quitter les lieux.
La mise en demeure est assortie d’un délai d’exécution qui ne peut être inférieur à quarante-huit heures. Elle est notifiée aux occupants et publiée sous forme d’affichage en mairie et sur les lieux. Le cas échéant, elle est notifiée au propriétaire ou titulaire du droit d’usage du terrain.
Lorsque la mise en demeure de quitter les lieux n’a pas été suivie d’effet dans le délai fixé et n’a pas fait l’objet d’un recours dans les conditions prévues au II, le préfet peut procéder à l’évacuation forcée des lieux, sauf opposition du propriétaire ou du titulaire du droit d’usage du terrain dans le délai fixé pour l’exécution de la mise en demeure. Le cas échéant, le préfet saisit le président du tribunal de grande instance d’une demande d’autorisation de procéder à la destruction des constructions illicites édifiées pour permettre l’installation en réunion sur le terrain faisant l’objet de la mesure d’évacuation. Le président du tribunal ou son délégué statue, en la forme des référés, dans un délai de 48 heures.
Lorsque le propriétaire ou le titulaire du droit d’usage du terrain fait obstacle à l’exécution de la mise en demeure, le préfet peut lui demander de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire cesser l’atteinte à la salubrité, à la sécurité et à la tranquillité publiques, dans un délai qu’il fixe.
Le fait de ne pas se conformer à l’arrêté pris en application de l’alinéa précédent est puni de 3 750 euros d’amende.

II. - Les personnes destinataires de la décision de mise en demeure prévue au I, ainsi que le propriétaire ou le titulaire du droit d’usage du terrain peuvent, dans le délai fixé par celle-ci, demander son annulation au tribunal administratif. Le recours suspend l’exécution de la décision du préfet à leur égard. Le président du tribunal ou son délégué statue dans un délai de soixante-douze heures à compter de sa saisine.
(Article 32 ter A (nouveau) : Procédure d’évacuation forcée des campements illicites
« L’article 226-4 du code pénal est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Est puni des mêmes peines le fait de séjourner dans le domicile d’autrui sans l’autorisation du propriétaire ou du locataire et de ne pas le quitter immédiatement à la requête du propriétaire ou du locataire. »)

La discussion à l’Assemblée Nationale se déroule du 14 au 21 décembre 2010 (après plusieurs reports).

Nous devons réagir face à la pénalisation, à l’expulsion arbitraire et à la procédure d’exception à l’encontre des habitants "illicites" de terrain !

Arrow [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Arrow [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


piratHey, Invité ! Rejoins-nous sur... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Revenir en haut Aller en bas
http://lanoube.blogspot.fr/
cherry-chan

avatar
Féminin
Age : 22
Localisation : Cachée dans l'ombre
Emploi | Loisirs : Chef de la Légion Cannibale
Humeur : Amoureux
Inscrit(e) le : 14/09/2010
Messages : 3828
Points WB : 1

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Jeu 16 Déc - 15:54

Sincèrement ? Je suis assez mitigée sur ce sujet.
Personnellement, je trouve que les caravanes sont rarement très belles dans un paysage.
Mais il est vrai que j'ai toujours eu envie de vivre clandestinement... Comme une nomade ou une gitane !
Par contre, je ne sais pas si il est préferable que je signe ou que je me mobilise puisque je suis belge.


•·.·´¯`·.·• Cherry-chan •·.·´¯`·.·•

Introduce a little anarchy.
Upset the established order, and everything becomes chaos.
I'm an agent of chaos.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.fanfiction.net/u/2005880/cherry_chloe
Toad Le Videur

avatar
Masculin
Age : 28
Localisation : Haut-de-France, mais surtout Picard
Emploi | Loisirs : Chomeur à temps plein et à durée indetérminé
Humeur : Suspect
Inscrit(e) le : 29/06/2009
Messages : 2600
Points WB : 32

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Jeu 16 Déc - 17:19

Tu peux toujours signer smile ... Ca passera sûrement grin .
Pour ma part, je suis contre cette loi anti-nomade. Et ça ce voit que la France n'a pas eu une culture de nomadisme, comme en Mongolie ou au Sahara, sinon il n'y aurais pas cette loi ... On devrait mettre au gout du jour le nomadisme et légaliser ça en France, et même en Europe, créer de véritables terrains pour ces gens sans qu'ils ailles dans des terrains privés ( car aucun terrain avec sanitaires n'a été mis en place, ou bien trop peu ). Revalorisons le mode de vie des gitans, tziganes, manouches et autres nomades européens, devenons humanistes ... C'EST UN ORDRE !!! grin
Revenir en haut Aller en bas
http://ashwood-city.xooit.fr/index.php
Hoshyo

avatar
Féminin
Age : 25
Localisation : Nancy (mais Bangor l'année pro ♥)
Emploi | Loisirs : Baragouinne deux trois mots en anglais, allemand, et chinois, deux trois notes en flûte traversiere et en guitare électrique; et passe ses journées à ça.
Humeur : Bourré
Inscrit(e) le : 19/09/2010
Messages : 273
Points WB : 60

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Jeu 16 Déc - 18:18

ça brise le rêve de tous ceux qui on déjà voulu vivre à la 'into the wild' ...
Pourquoi la France devrait elle être un pays où les gens vivent obligatoirement entre quatre murs ? Pourquoi n'as t on même pas le droit de choisir son mode de vie ?
Surement parce qu'on ne paye pas d'impôt quand on ne vit pas cloisonné.
Revenir en haut Aller en bas
http://365.exsay.fr/#/article897/
Toad Le Videur

avatar
Masculin
Age : 28
Localisation : Haut-de-France, mais surtout Picard
Emploi | Loisirs : Chomeur à temps plein et à durée indetérminé
Humeur : Suspect
Inscrit(e) le : 29/06/2009
Messages : 2600
Points WB : 32

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Jeu 16 Déc - 18:37

Et aussi qu'un nomade participe moins au développement et à la sécurité de la société actuelle de la France ( ou d'autres pays ), que ce soit dans l'agriculture, l'industrie, l'administration, la police et autres.
Heureusement, dans certains pays, on aide financièrement avec des subventions certains peuples nomades a garder leurs modes de vie, comme en Mongolie.
Revenir en haut Aller en bas
http://ashwood-city.xooit.fr/index.php
Geek

avatar
Masculin
Age : 21
Humeur : Sourire
Inscrit(e) le : 11/12/2010
Messages : 1454
Points WB : 2

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Jeu 16 Déc - 19:35

Hoshyo a écrit:
ça brise le rêve de tous ceux qui on déjà voulu vivre à la 'into the wild' ...
Pourquoi la France devrait elle être un pays où les gens vivent obligatoirement entre quatre murs ? Pourquoi n'as t on même pas le droit de choisir son mode de vie ?
Surement parce qu'on ne paye pas d'impôt quand on ne vit pas cloisonné.

Je suis entièrement d'accord.


Revenir en haut Aller en bas
Farfanor

avatar
Féminin
Age : 26
Localisation : Au pays des chauves-souris
Emploi | Loisirs : Manger des nouilles chinoises
Humeur : Cool
Inscrit(e) le : 27/06/2009
Messages : 3794
Points WB : 130

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Ven 17 Déc - 0:39

Disons que ça démange l'État, parce que les habitants d'un logis "nomade" ou "précaire" n'ont pas de taxe ou presque sur leur habitation. Et bien souvent, ces personnes n'ont pas d'autres moyens. Et je suis totalement d'accord avec Hoshyo.
Citation :
Personnellement, je trouve que les caravanes sont rarement très belles dans un paysage.
Tout comme ces pavillons neufs qui poussent comme des champignons dans nos belles campagnes et qui dépaysent le style des demeures anciennes et régionales.
Mais dans ce cas-là, on peut aussi dire que les bidonvilles ne sont pas très resplendissants dans un paysage, mais j'imagine que leurs habitants n'ont pas demandé à y vivre...


piratHey, Invité ! Rejoins-nous sur... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Revenir en haut Aller en bas
http://lanoube.blogspot.fr/
Jun le nénuphar

avatar
Féminin
Age : 22
Localisation : Au pays de Fort fort lointain
Emploi | Loisirs : Recruteuse de la Légion Cannibale | Empoisonneuse de végétariens
Humeur : Bourré
Inscrit(e) le : 08/09/2009
Messages : 6117
Points WB : 12

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Ven 17 Déc - 7:50

Non mais j'y crois pas... Sont vraiment si cons que ça au gouvernement ?

Bref, j'ai rien d'autre à dire que ce qui a déjà été dit, à savoir que les gens devraient avoir le droit de vivre où et comme ils veulent, et que le gouvernement cherche juste à se faire plus de fric. C'est honteux !!! Et puis ils choisissent pas tous de vivre dans une caravane de leur plein gré... C'est comme si on disait aux SDFs qu'ils ont plus le droit de vivre dans la rue, en gros, ça reviendrait à leur demander de quitter gentiment le pays ou de se suicider. Sympa.


Et puis leur truc de salubrité, sécurité, tranquilité me fait bien marrer, tiens. Juste une excuse pour pouvoir les virer... Pourquoi pas aussi la nouvelle devise de la France, tant qu'on y est ?


"Point n'est besoin d'élever la voix quand on a raison."
Proverbe chinois
Revenir en haut Aller en bas
http://www.nenuphar-online.skyrock.com/
Farfanor

avatar
Féminin
Age : 26
Localisation : Au pays des chauves-souris
Emploi | Loisirs : Manger des nouilles chinoises
Humeur : Cool
Inscrit(e) le : 27/06/2009
Messages : 3794
Points WB : 130

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Ven 17 Déc - 9:25

De plus, j'ai lu récemment que l'article prévoyait également de détruire les habitations et biens des personnes ne s'exécutant "pas assez rapidement". La destruction au bulldozer et le vol de biens d'autrui seront ainsi légalisés ? On dirait que l'on fait bien face à une violation de propriété...

Ce texte sera voté, l'assemblée étant majoritairement UMP. On ne peut pas faire grand-chose une fois de plus, mais l'information se doit d'être diffusée. En effet, on entend très peu parler de la loi Loppsi 2. Ses articles incluent également la généralisation de la vidéo-surveillance. C'est à peine si nous aurons une "vie privée". Je reprend ce célèbre slogan pour clore ces lignes:

Citation :
La dictature c'est "ferme ta gueule", la démocratie, c'est "cause toujours".


piratHey, Invité ! Rejoins-nous sur... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Revenir en haut Aller en bas
http://lanoube.blogspot.fr/
Toad Le Videur

avatar
Masculin
Age : 28
Localisation : Haut-de-France, mais surtout Picard
Emploi | Loisirs : Chomeur à temps plein et à durée indetérminé
Humeur : Suspect
Inscrit(e) le : 29/06/2009
Messages : 2600
Points WB : 32

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Ven 17 Déc - 11:23

A quand une révolution nomade ? A quand un retour à une vie de nomade ?
Revenir en haut Aller en bas
http://ashwood-city.xooit.fr/index.php
cherry-chan

avatar
Féminin
Age : 22
Localisation : Cachée dans l'ombre
Emploi | Loisirs : Chef de la Légion Cannibale
Humeur : Amoureux
Inscrit(e) le : 14/09/2010
Messages : 3828
Points WB : 1

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Ven 17 Déc - 11:32

Citation :
A quand une révolution nomade ? A quand un retour à une vie de nomade ?

Bientôt mon cher, bientôt !
Et je serais des leurs ! XD


•·.·´¯`·.·• Cherry-chan •·.·´¯`·.·•

Introduce a little anarchy.
Upset the established order, and everything becomes chaos.
I'm an agent of chaos.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.fanfiction.net/u/2005880/cherry_chloe
Hoshyo

avatar
Féminin
Age : 25
Localisation : Nancy (mais Bangor l'année pro ♥)
Emploi | Loisirs : Baragouinne deux trois mots en anglais, allemand, et chinois, deux trois notes en flûte traversiere et en guitare électrique; et passe ses journées à ça.
Humeur : Bourré
Inscrit(e) le : 19/09/2010
Messages : 273
Points WB : 60

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Sam 18 Déc - 14:25

Hum... Pas moi, du moins pas tous les jours, parce que la vie nomade, ça ne doit pas être de tout repos... J'aimerais bien pendant une période, me retrouver perdue dans un coin inconnu, sans attache, et me balader, vivre de nouvelles expériences au fil des jours, changer tous les jours de paysage! (En fait, ça, c'est la description de mon voyage idyllique en Irlande _ ou Ecosse, je n'sais pas :drunken: ) Mais sur une longue période, j'aurais toujours dans un coin de ma tête l'envie de me poser dans mon canapé juste à coté de ma cheminée, l'envie de me poser dans ma chambre avec un chocolat, enfin l'envie de retrouver le confort d'un 'chez moi' en fait !


Vieu Smiley
Revenir en haut Aller en bas
http://365.exsay.fr/#/article897/
Freddy le Bucheron

avatar
Masculin
Age : 45
Localisation : Freddycity
Emploi | Loisirs : Bucheron | Fabriquant de bière
Humeur : Rieur
Inscrit(e) le : 01/12/2010
Messages : 1229
Points WB : 0

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Dim 19 Déc - 17:17

Oh mon Dieu !
J'ai faillli chialer (FAILLI) tant le stress m'est monté d'un coup en lisant cette loi !
Non, c'est pas possible, ils sont bien sérieux, là ?!
Je ne sais même pas quoi dire... C'est horrible.
Je connais des gens qui vivent dans des yourtes, qui ont bataillé pour mener la vie qu'ils voulaient - et la vie dont je rêve également -, qui ont passé des années à tout préparer pour ce mode de vie et... et on voudrait leur en retirer le droit ?!
Ca devient gravissime, là !
Je ne suis pas "anti-gouvernement", ce serait stupide, je ne suis pas non plus d'accord avec tout ce que l'on me propose, et là je ne peux qu'être contre.
RAAAAH. Je suis fortement énervé, maintenant ! Grr...

*Freddy donne un grand coup dans le mur #aïe#*


Citation :
l'article prévoyait également de détruire les habitations et biens des personnes ne s'exécutant "pas assez rapidement".


Je viens de voir ça. Mais comment est-ce possible, que des gens prennent SERIEUSEMENT des décisions pareilles ? On est tout de même arrivé à un point extrême, je trouve.

Et malheureusement, on ne peut surement rien faire.
... Nom de Dieu, carabistouille ! è_é
Revenir en haut Aller en bas
http://totochon.skyrock.com/
Toad Le Videur

avatar
Masculin
Age : 28
Localisation : Haut-de-France, mais surtout Picard
Emploi | Loisirs : Chomeur à temps plein et à durée indetérminé
Humeur : Suspect
Inscrit(e) le : 29/06/2009
Messages : 2600
Points WB : 32

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Dim 19 Déc - 17:28

Si, on peu faire des trucs, comme avec les nomades et tous ceux qui sont contre cette loi se réunissent pour faire une grève de la faim, ou bien former une armée révolutionnaire, une guerrilla, etc ... pour faire la révolution ou un coup d'Etat ...
On applique les systèmes "action/réaction" et question extrême/réponse extrême.
Revenir en haut Aller en bas
http://ashwood-city.xooit.fr/index.php
Jun le nénuphar

avatar
Féminin
Age : 22
Localisation : Au pays de Fort fort lointain
Emploi | Loisirs : Recruteuse de la Légion Cannibale | Empoisonneuse de végétariens
Humeur : Bourré
Inscrit(e) le : 08/09/2009
Messages : 6117
Points WB : 12

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Mar 21 Déc - 10:27

Et après ça vire à la 3e guerre mondiale et tout le monde meurt ! Youpi !


"Point n'est besoin d'élever la voix quand on a raison."
Proverbe chinois
Revenir en haut Aller en bas
http://www.nenuphar-online.skyrock.com/
Toad Le Videur

avatar
Masculin
Age : 28
Localisation : Haut-de-France, mais surtout Picard
Emploi | Loisirs : Chomeur à temps plein et à durée indetérminé
Humeur : Suspect
Inscrit(e) le : 29/06/2009
Messages : 2600
Points WB : 32

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Mar 21 Déc - 11:09

Je parlais au niveau "population/gouvernement français", pas au niveau "France/monde" grin .
Revenir en haut Aller en bas
http://ashwood-city.xooit.fr/index.php
Jun le nénuphar

avatar
Féminin
Age : 22
Localisation : Au pays de Fort fort lointain
Emploi | Loisirs : Recruteuse de la Légion Cannibale | Empoisonneuse de végétariens
Humeur : Bourré
Inscrit(e) le : 08/09/2009
Messages : 6117
Points WB : 12

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Mar 21 Déc - 11:17

Roooh, mais elle était coule mon idée --' Pourquoi personne ne veut d'une 3e guerre mondiale, hein ?



"Point n'est besoin d'élever la voix quand on a raison."
Proverbe chinois
Revenir en haut Aller en bas
http://www.nenuphar-online.skyrock.com/
Toad Le Videur

avatar
Masculin
Age : 28
Localisation : Haut-de-France, mais surtout Picard
Emploi | Loisirs : Chomeur à temps plein et à durée indetérminé
Humeur : Suspect
Inscrit(e) le : 29/06/2009
Messages : 2600
Points WB : 32

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Mar 21 Déc - 11:25

Ca dépend contre qui on s'bat, et qui sont nos alliés grin ...
Revenir en haut Aller en bas
http://ashwood-city.xooit.fr/index.php
Jun le nénuphar

avatar
Féminin
Age : 22
Localisation : Au pays de Fort fort lointain
Emploi | Loisirs : Recruteuse de la Légion Cannibale | Empoisonneuse de végétariens
Humeur : Bourré
Inscrit(e) le : 08/09/2009
Messages : 6117
Points WB : 12

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Mar 21 Déc - 11:28

Ben les wombats, contre le reste du monde, et les huîtres intergalactiques viendront nous sauver !


"Point n'est besoin d'élever la voix quand on a raison."
Proverbe chinois
Revenir en haut Aller en bas
http://www.nenuphar-online.skyrock.com/
cherry-chan

avatar
Féminin
Age : 22
Localisation : Cachée dans l'ombre
Emploi | Loisirs : Chef de la Légion Cannibale
Humeur : Amoureux
Inscrit(e) le : 14/09/2010
Messages : 3828
Points WB : 1

MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   Mar 21 Déc - 11:32

Mais les citrons intergalactiques viendront les dévaster !
Moi je vous dis qu'il faut sauver les gitains !! é__è


•·.·´¯`·.·• Cherry-chan •·.·´¯`·.·•

Introduce a little anarchy.
Upset the established order, and everything becomes chaos.
I'm an agent of chaos.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.fanfiction.net/u/2005880/cherry_chloe
Contenu sponsorisé



MessageSujet: Re: Loi Loppsi 2, Article 32 ter A   

Revenir en haut Aller en bas
 

Loi Loppsi 2, Article 32 ter A

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Wombatah, la Tanière des Wombats :: L'Hebdromadaire ::  Le Petit Journal du Monde (Débats)-